Green Social Business
Présentation de la marque Green Social Business
Déposée le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM ENERGIE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Green Social Business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Green Social Business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Social Business arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
CAM ENERGIE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42